Les mares et la règlementation : pour faire simple…


Les mares sont soumises à une réglementation particulière et mal connue, issue de différents codes et jurisprudences.
Existe-t-il des règles à respecter avant de créer ou restaurer une mare ? Quels sont les rôles des propriétaires et collectivités ? En cas d’accident sur une mare, à qui incombe la responsabilité ?…

Le Groupe Mares vous propose d’éclaircir ce sujet pour que la création, la préservation et l’utilisation des mares se fasse dans le respect de la réglementation et des intérêts de chacun.